Comment sont prises les décisions ?

Différents niveaux de décision

  • Le Bureau syndical délègue certains travaux et études à différentes commissions et groupes de travail. Cette organisation permet d'intégrer les délégués du Comité syndical dans les études et recherches.
  • Au sein des commissions, les élus étudient des questions techniques, engagent des réflexions sur les projets, et proposent leurs solutions au Bureau Syndical. Le Bureau Syndical soumet ensuite les décisions votées au Comité Syndical, avant leur application.

 

  • Zoom sur les différents niveaux de décision

Organisation

 

 

Les commissions techniques

Les commissions techniques sont constituées de Vice-Présidents, d'élus du Comité Syndical, et d'agents techniques.

  • La commission « Déchèteries » est constituée des Vice-Présidents en charge des déchèteries, des déchets verts, du suivi des régies et sécurité et des services individualisés (professionnels et particuliers).
  • La commission « Collectes et Tri » est constituée des Vice-Présidents en charge des collectes en porte à porte, des collectes en bornes d'apport volontaire, du centre de tri et des services individualisés (professionnels et particuliers).
  • La commission « Traitement » est constituée des Vice-Présidents en charge du Centre de Valorisation Énergétique (CVED), des réseaux de chaleur et vente d'énergie, de la prévention et du programme recycleries.
  • Certaines commissions sont transversales. Les commissions  « Finances-Ressources Humaines » et « Communication » sont constituées d'un Vice-Président référent, d'un Vice-Président de chaque commission technique (élu Rapporteur), d'élus du Comité Syndical et d'un Vice-Président.
 

Les comités de pilotage « grands projets »

Pour le mandat 2014-2020, deux comités de pilotage « grands projets » ont vu le jour : Tarification incitative et Pôle énergétique.

 

Ils sont constitué :

  • du Président du SMICTOM,
  • des élus des commissions « Finances-Fiscalité-RH » ou "Traitement" (selon le comité de pilotage),
  • de représentants des Communautés de Communes,
  • de partenaires (Ademe, CG35, Trésorerie...)
  • et de représentants Partie civile (associations locales...)
 

Et sur le terrain ?

Pour préparer les dossiers en amont, appliquer les décisions sur le terrain et assurer le service public, le SMICTOM dispose d'une équipe de 19 agents au siège et de 12 agents en déchèteries.

 

Pour en savoir plus sur le fonctionnement du SMICTOM, rendez-vous sur la rubrique à propos du SMICTOM.

 

 

Qui sont-ils ? Comment prennent-ils les décisions ?

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